Accaparement des terres. Comprendre les phénomènes.

Présentation du dossier

Ce dossier rassemble l’essentiel des contributions d’AGTER à l’analyse des phénomènes d’accaparement des terres depuis 2009 et quelques textes clefs non produits par AGTER.

Il est complété par trois autres dossiers sur le même sujet:

• Accaparements de terres. Études de cas www.agter.org/bdf/fr/thesaurus_dossiers/motcle-dossiers-35.html

• Accaparements de terres. Extraits d’interviews et de conférences www.agter.org/bdf/fr/thesaurus_dossiers/motcle-dossiers-45.html#Onglet_Presentation

• Accaparements de terres. Modules de formation. www.agter.org/bdf/fr/thesaurus_dossiers/motcle-dossiers-88.html

Sommaire du dossier

1. ANALYSES GLOBALES SUR LES APPROPRIATIONS ET LA CONCENTRATION DE LA TERRE

1.1. Rapports, études, communications publiques

• Accaparement foncier à l’échelle mondiale et devenir de la petite paysannerie. Communication à l’Académie d’Agriculture de France. Juin 2012. (Merlet, M.)

• Points chauds liés au foncier et aux droits sur l’eau. Rapport thématique de The state of the world’s land and water resources for food and agriculture (SOLAW) - Managing systems at risk. FAO 2011. (Merlet, M.; Jamart, C.; L’Orphelin, S.)

• Les appropriations de terres à grande échelle : analyse du phénomène et propositions d’orientation. Une synthèse des travaux d’experts de la Coopération Française. AGTER, Comité Technique Foncier & Développement. Juin 2010. (Merlet, M.; Perdriault, M.)

• Un cadre conceptuel pour analyser les phénomènes d’accaparement des terres.. AGTER. Coalition Internationale pour l’Accès à la Terre (ILC). Avril 2009. Merlet, M.; Jamart, C.; Perdriault, M.; L’Orphelin, S.

• L’accaparement des terres agricoles dans le monde. GRAIN alerte l’opinion publique mondiale. GRAIN. Octobre 2008.

1.2. Luttes et positionnements

• Conférence Paysanne Internationale: Stop aux accaparements de terres. Mali, du 17 au 19 novembre 2011. Rapport et conclusions de la conférence de Nyeleni. Avril 2012. (La Via Campesina)

• L’appel de Dakar contre les accaparements de terres. Convergence réussie des organisations de la société civile lors du Forum Social Mondial de Dakar. Février 2011.

• Agricultures familiales et sociétés civiles face aux investissements dans les terres dans les pays du Sud. Étude de la C2A / Coordination SUD. GRET, AVSF, AGTER, CCFD - Terre solidaire, Peuples Solidaires - Action Aid. 2010. (Allaverdian, C.)

• Appropriation de terres à grande échelle et investissement agricole responsable, pour une approche garante des droits de l’homme, de la sécurité alimentaire et du développement durable. Document officiel de positionnement de la France sur les appropriations de terres. Juin 2010. (MAEE; AFD; GISA; CICID).

1.3. Articles

• La mainmise sur les terres et les ressources naturelles et l’exploitation généralisée des travailleurs au profit d’une minorité mettent en danger la survie de l’humanité Revue Nature et Progrès. Juin - Juillet - Août 2023. (Merlet, M.)

• Les accaparements de terres : une menace économique et sociale globale Revue Nature et Progrès. Avril - Mai 2020. (Merlet, M.)

• Un risque majeur: l’accaparement des terres à l’échelle planétaire. Entretien avec Joseph Comby et Michel Merlet. Revue Tous urbains (PUF). Juin 2016. (Propos recueillis par Olivier Mongin et Vincent Renard.)

• The neoliberal agricultural modernization model: A fundamental cause for large-scale land acquisition and counter land reform policies in the Mekong region. Academic Conference of Chiang Mai June 2015. (Castellanet C.; Diepart J.C.)

• Accaparements fonciers à grande échelle, capital financier et accumulation primitive. La Revue du projet. Janvier 2014. (Merlet, M.)

• Les accaparements de terres dans le monde, une menace pour nous tous. La Revue POUR. (Dossier: Le foncier agricole : lieu de tensions et bien commun. Réalisé par le GREP et Terre de Liens). Décembre 2013. (Merlet, M.)

• Pauvreté, faim et «investissements» agricoles. Quelques clés pour comprendre les phénomènes actuels d’appropriation et de concentration des terres et des ressources naturelles dans le monde. Revue Nature & Progrès. (Dossier « Ressources: la spoliation »). Novembre 2011. (Merlet, M.)

• Les grands enjeux de l’évolution du foncier agricole et forestier dans le monde. Des réponses globales sont nécessaires. Revue Études Foncières. Janvier 2010. (Merlet, M.)

• Les phénomènes d’appropriation à grande échelle des terres agricoles dans les pays du Sud et de l’Est. S’interroger sur la nature des droits de propriété peut aider à faire la différence entre investissement et prédation. Revue Études Foncières. Décembre 2009.(Merlet, M.)

• Comment définir l’acquisition des terres: Accaparement ou pression commerciale ? Présentation de la proposition d’étude de l’ILC préparée par AGTER. SOS FAIM. Revue Défis Sud (dossier sur l’accaparement des terres agricoles). Juillet 2009. (De Loeul, E.)

2. APPROFONDIR POUR RÉPONDRE AUX GRANDES QUESTIONS ET CONSTRUIRE DES SOLUTIONS

2.1. Investissements ou captures de richesses naturelles et de rentes ?

• Réhabiliter l’évaluation économique: mettre en avant les effets d’un projet d’investissement agricole sur l’intérêt collectif Comité Technique Foncier et Développement. Mai 2015. (El Ouaamari, S. - AGTER)

• Analyse des projets d’investissements agricoles à emprise foncière : des principes internationaux aux outils opérationnels. Comité Technique Foncier et Développement. Mai 2015. (Benkhala, A. - GRET)

• Guide d’analyse ex-ante de projets d’investissements agricoles à emprise foncière. Comité Technique Foncier et Développement. Novembre 2014. (Benkhala, A. - GRET, Cotula, L. - IIED, Merlet, M. - AGTER, Berger, T. - IIED)

• Les partenariats de financement public-privé: symptôme révélateur de la “financiarisation” du développement agricole? Quelques questions sur leurs mécanismes, effets et signification politique AGTER. Décembre 2013. (Aymes, I.)

• Les investissements dans l’agriculture, danger ou opportunité pour les petits producteurs et pour l’humanité ? AGTER. Commission Agriculture et Alimentation de Coordination Sud. Janvier 2013. (Merlet, M.)

• Accaparement des terres agricoles et répartition de la valeur ajoutée: la captation de la rente foncière revisitée. Communication à la Conférence internationale « Global Land Grabbing » (Brighton 6-8 avril 2011). (Cochet, H.; Merlet, M.)

• Comment réguler les investissements agricoles à grande échelle? Table ronde # 2. Forum Foncier organisé par le Comité Technique Foncier & Développement. Jardin Tropical. Nogent sur Marne. Novembre 2010. (Vidéos et article)

2.2. Dépossession, violation des droits des populations: existe-t-il des terres agricoles non utilisées ?

• Les terres cultivables non cultivées dans le monde. AGTER. Commission Agriculture et Alimentation de Coordination Sud. Janvier 2013. (Merlet, M.)

• Struggles over property rights in the context of large-scale transnational land acquisitions. Using legal pluralism to re-politicize the debate. {with case studies from Madagascar and Ghana.} Université d’Anvers (Belgique). AGTER. Juin 2012. (Merlet, P.; Bastiaensen, J.)

2.3. La question de l’emploi: une bombe à retardement !

• L’emploi agricole, un défi historique. Lutter contre les exclusions paysannes est indispensable!. AGTER. Février 2013. (Rouillé d’Orfeuil,H.)

• Les processus d’éviction accélérée des agriculteurs familiaux dans le monde et l’enjeu global de la création d’emploi à l’horizon 2050. Rencontre débat avec Henri Rouillé d’Orfeuil (Vidéo). Réunion thématique AGTER. Septembre 2012.

2.4. Un droit international contraignant pour les uns, volontaire pour les autres !

• Apport et limites des cadres normatifs internationaux traitant du foncier (M.Perdriault)

• État des lieux des cadres normatifs et des directives volontaires concernant le foncier. Comité Technique Foncier et Développement. AGTER. GRET. IIED. Novembre 2014. (Merlet, M.)

• International Guidelines: solutions to problems underlying large-scale land deals? A critical review of the World Bank, FAO and Rights-based guidelines on large-scale land transfers. AGTER. Novembre 2012. (Farris Mulleta, F.)

• Adoption des « Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers» par le Comité de la Sécurité Alimentaire mondial. Mai 2012. (CSA)

• Les contributions d’AGTER à la discussion des Directives Volontaires. Commentaires envoyés à la FAO sur le premier brouillon des «Directives volontaires pour la gouvernance responsable de la tenure des terres, des pêches et des forêts». Mai 2011. (AGTER)

• L’accaparement de terres à grande échelle dans le monde: le rôle des firmes multinationales. Un point sur le cadre légal et ses faiblesses. AGTER. Version française d’un article publié par la revue TENDENCIA, EQUATEUR. Septembre 2011. (Perdriault, M.)

• Securing land rights as a Global Public Good. Université d’Anvers. AGTER. Juin 2010. (Merlet, P.)

• L’accaparement des terres agricoles : une affaire de droits qui lance des défis politiques pour la communauté mondiale. Revue EcoRev’ # 33. L’agriculture au cœur du projet écologiste. Août 2010. (Perdriault, M.)

• Le droit international peut-il contribuer à une société mondiale plus équitable ? Synthèse vidéo de la conférence de Monique Chemillier Gendreau. Réunion thématique AGTER. Octobre 2009.

• Le droit international peut-il contribuer à une société mondiale plus équitable ? Document de synthèse de la conférence de Monique Chemillier Gendreau. Réunion thématique AGTER. Octobre 2009. (Perdriault, M.)