L’atelier Sols et Politiques Foncières du Forum Chine Europe (2007)

Présentation du dossier

Financeurs du dossier : Forum Chine Europe

Contributeurs du dossier : Renmin University of China - 中國人民大學, Association pour contribuer à l’Amélioration de la Gouvernance de la Terre, de l’Eau et des Ressources naturelles (AGTER)

En septembre 2005, la Fondation Charles Léopold Mayer pour le Progrès de l’Homme (FPH) et ses partenaires avaient organisé en Chine un premier Forum rassemblant d’éminentes personnalités européennes et chinoises autour des problématiques de la Construction Européenne, afin de répondre à désir de dialogue véritable sur les grands enjeux de notre monde et de nos sociétés.

Un second Forum Chine-Europe a eu lieu en Octobre 2007 en Europe, afin d’offrir aux acteurs du changement des deux sociétés l’occasion de confronter leurs points de vue, de formuler leurs attentes respectives et de proposer des pistes de collaboration mobilisatrice en dehors des conférences internationales officielles. Il est né d’une initiative conjointe de la FPH, du Centre des Études Chinoises Contemporaines de Bruxelles, de l’Association des Intellectuels Chinois vivant en Europe, de l’Université du Peuple de Pékin, de l’Université de la Diplomatie de Chine, de l’Université Sun Yat Sen de Canton, de l’Institudo de Estudos Europeos de Macau, de la Fondation Macau et de la Fondation Henry Fok. Il a été soutenu par la commission Européenne.

Dans le cadre de ce Forum, AGTER a organisé et animé l’atelier thématique qui traitait de la «gestion des sols et politiques foncières». Cet atelier WT54 fait l’objet de ce dossier. Il a couvert trois grands thèmes :

• la gestion des sols en tant que surface/espace agricole (« land » en anglais). Se rattachent à ce thème l’ensemble des problématiques liées à la gouvernance du foncier rural et agricole.

• la gestion des espaces urbains et en particulier les problématiques liées à l’expansion urbaine

• la gestion des sols en tant que matière (« soils » en anglais).

Sommaire du dossier

Le Forum Chine Europe

• Le Forum Chine Europe de 2007. Antécédents et présentation succincte

Documents introductifs de l’atelier Gestion des sols et politiques foncières

• La situation actuelle de l’utilisation des terres en Chine, ses problèmes et ses perspectives

• Gestion des sols et politiques foncières. Document introductif de l’atelier WT54. EUROPE

Compte-rendu de l’atelier

• La gestion des sols et les politiques foncières. Présentation de l’atelier

• Session 1: CHINE. Présentation de la situation et défis majeurs des prochaines décennies

• Session 2: EUROPE. Présentation de la situation et défis majeurs des prochaines décennies

• Session 3 et 4: Que peut-on apprendre des similitudes et des différences entre la Chine et l’Europe? Comment renforcer le dialogue entre la Chine et l’Europe?

Sélection d’autres documents présentés en appui à la discussion

• FRANCE. Le statut du fermage. Une expérience réussie de sécurisation des droits d’usage du sol des producteurs agricoles. M.Merlet.

• FRANCE. La SAFER, un mécanisme original de régulation des marchés fonciers par les organisations paysannes et L’État. M. Merlet; R. Levesque.

• FRANCE. De l’installation des nouveaux agriculteurs à la transmission des exploitants. Quelles réorientations de la politique agricole? Paul Bonhommeau.

• ITALY. Land management and land ownership policies. A contribution of ISMEA Angelo Donato Berloco.