La licence Creative Commons

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Les œuvres proposées sur le site sont, sauf indication contraire, mises à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons: Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International.

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• Vous n’êtes pas dans l’obligation de respecter la licence pour les éléments ou matériel appartenant au domaine public ou dans le cas où l’utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception.

• Aucune garantie n’est donnée. Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l’image sont susceptibles de limiter votre utilisation.

Les licences Creative Commons

Les licences Creative Commons constituent un ensemble de licences régissant les conditions de réutilisation et/ou de distribution d’œuvres (notamment d’œuvres multimédias diffusées sur Internet). Élaborées par Creative Commons, elles ont été publiées le 16 décembre 2002.

Les licences Creative Commons ont été créées en partant du principe que la propriété intellectuelle était fondamentalement différente de la propriété physique, et du constat selon lequel les lois actuelles sur le copyright étaient un frein à la diffusion de la culture. Leur but est de fournir un outil juridique qui garantit à la fois la protection des droits de l’auteur d’une œuvre artistique et la libre circulation du contenu culturel de cette œuvre, ceci afin de permettre aux auteurs de contribuer à un patrimoine d’œuvres accessibles dans le « domaine public » (notion prise au sens large).

Toute exploitation d’une œuvre (hors domaine public et exceptions) nécessite d’obtenir l’autorisation des titulaires de droit avant de pouvoir la reproduire, la diffuser sur les réseaux peer to peer ou autrement, ou l’adapter. En revanche, les licences Creative Commons autorisent à l’avance le public à exercer ces actes, selon certaines conditions.

Il ne s’agit pas d’assurer une protection technique aux œuvres placées sous licence Creative Commons, mais d’offrir plus de droits au public en l’informant que certaines utilisations sont consenties à titre gratuit.

Le contenu sous licence Creative Commons peut être utilisé par des tiers sous certaines conditions définies par l’auteur. Une des particularités de ces licences est qu’elles peuvent être représentées par des signes visuels aisément compréhensibles. Il est ainsi possible de savoir exactement ce que permet ou interdit la licence d’un simple coup d’œil.¹

 

 

 

¹ Information extraite de l’article Wikipédia sur la licence Creative Commons

² Plus d’informations : creativecommons.org/