Expérience du Code Rural au Niger

Présentation du dossier

Financeurs du dossier : Agence Française de Développement (AFD)

Contributeurs du dossier : Association pour contribuer à l’Amélioration de la Gouvernance de la Terre, de l’Eau et des Ressources naturelles (AGTER), Inter-réseaux Développement Rural, Association pour le Développement de l’Enseignement du Perfectionnement et de la Recherche à l’Institut national agronomique Paris-Grignon (Adeprina), Association pour la Redynamisation de l‘Elevage au Niger (AREN), e-sud development, LandNet West Africa

Pourquoi un tel travail de capitalisation ?

Ce travail résulte d’une initiative commune de l’association Agter (association pour l’Amélioration de la Gouvernance de la Terre, de l’Eau et des Ressources Naturelles), la société E-sud Développement, l’AREN (Association pour la Redynamisation de l‘Elevage au Niger) et le réseau LandNet West Africa. Ce travail de capitalisation qui a été réalisé dans le cadre du Projet de renforcement des capacités des réseaux d’organisations agricoles en matière de politiques agricoles, alimentaires et rurales (Réseau Paar) financé par l’Agence Française de Développement et dont la maîtrise d’ouvrage est assurée par ADEPRINA/Inter-réseaux Développement rural. Le contenu de la capitalisation n’engage que ses auteurs.

Une vingtaine d’entretiens ont été conduits pour permettre la réalisation de cet ensemble pédagogique. Le tournage du film, réalisé en juin 2010 juste avant l’hivernage, s’est étalé sur trois semaines. Le montage et la rédaction des documents complémentaires ont été finalisés au mois de septembre. Les premières diffusions ont eu lieu en novembre au Niger, au Burkina Faso et au Sénégal.

Dans le contexte actuel de redéfinition des outils de gestion des ressources naturelles et de mise en place progressive de la décentralisation en Afrique de l’Ouest, il semble essentiel de contribuer à nourrir les réflexions locales, nationales ou régionales avec des exemples précis, sans pour autant chercher à proposer des modèles préconçus qu’il suffirait d’appliquer : cet ensemble pédagogique va dans ce sens. Les lecteurs et spectateurs devraient y trouver de quoi alimenter un questionnement sur leur propre réalité.

Le choix d’illustrer l’exemple du Code Rural nigérien n’est cependant pas anodin. Il résulte de l’originalité de ce processus qui a permis, au travers d’une démarche participative de plus de 20 ans, de réduire la fréquence et la violence des conflits fonciers, mais aussi de concourir à la mise en œuvre d’une bonne gouvernance aux différents échelons territoriaux. Le Code Rural sert aujourd’hui de référence en matière de politique de développement du milieu rural au Niger.

Cet ensemble de fiches accompagne un film documentaire réalisé en juin 2010 juste avant l’hivernage, pendant trois semaines : « Du conflit à la concertation : l’expérience du Code Rural au Niger » (durée : 39 minutes + bonus). Le film est disponible en français, anglais et en quatre langues d’Afrique de l’Ouest: fulfuldé, haoussa, djoula et wolof. Vous pouvez obtenir le dossier pédagogique et le DVD en contactant directement AGTER.

Que contient cet ensemble pédagogique ?

Les fiches et le film ont été construits comme deux outils complémentaires, dans le sens où les fiches permettent aux spectateurs d’approfondir un certain nombre de thèmes abordés dans le film, et d’obtenir des informations précises (chiffres, schémas, cartes, etc…) sur la réalité du Code Rural du Niger.

Les fiches cherchent à apporter une vision plus théorique et plus critique de la réalité du Code Rural. Elles constituent un outil indispensable aux animateurs pour animer le débat avec le public et aller plus loin dans le réflexion.

Le film principal ne prétend pas présenter en détail le Code Rural, mais vise à fournir des éléments permettant d’alimenter les réflexions sur la mise en place d’une politique de gestion des ressources naturelles. Il doit également permettre aux spectateurs de comparer les situations qu’ils connaissent avec les spécificités nigériennes.

En montrant un certain nombre de conflits fonciers parmi les plus fréquents au Niger, ainsi que les principaux outils institutionnels et techniques mis en place pour y faire face, le film propose des exemples concrets, et l’on assiste notamment au travail réalisé par différentes commissions foncières locales. Volontairement, la parole a été donnée aux principaux acteurs quotidiens de ce processus : agriculteurs, éleveurs, chefs traditionnels et fonctionnaires de terrain en sont donc les personnages principaux.

Le film ne prétend pas non plus discuter les avantages et les faiblesses d’un tel dispositif mais invite le public à le faire par lui-même.

Sommaire du dossier

Les films du dossier

• vidéo principale. Du conflit à la concertation: l’expérience du Code Rural

• bonus # 1. Le contexte d’élaboration du Code Rural

• bonus # 2. La loi sur le pastoralisme: une avancée considérable du Code Rural

• bonus # 3. Les points d’eau: une enjeu fondamental en zone pastorale

• bonus # 4 et # 5. Les conflits fonciers en zone pastorale et leur traitement

Les fiches centrales du livret

• Présentation du Niger

• Le Code Rural au Niger: définition, histoire et objectifs

• Le Code Rural au Niger: dispositifs juridique et institutionnel

• Le Code Rural au Niger et les enjeux du pastoralisme

• Les acquis du Code Rural au Niger

• Les limites du Code Rural au Niger et les défis à relever pour l’avenir