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Foncier et séquestration du carbone dans les sols

Note de synthèse # 27 du Comité Technique Foncier et Développement

Rédigé par : Alain Karsenty, Jean-Pierre Chauveau, Michel Merlet, Camilla Toulmin, Aurore Mansion, Sandrine Vaumourin

Date de rédaction :

Organismes : Comité technique « Foncier et développement » (CTFD), Initiative 4 pour mille, Association pour contribuer à l’Amélioration de la Gouvernance de la Terre, de l’Eau et des Ressources naturelles (AGTER), Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD), International Institute for Environment and Development (IIED)

Type de document : Article / document de vulgarisation

Résumé

Un extrait des conclusions du document de 16 pages qui présente les sujets discutés lors de la rencontre

« Le sol, dans sa capacité à stocker du carbone, à être vecteur de biodiversité, mais aussi dans ses fonctions agricoles, est un commun autour duquel des règles partagées sont à façonner à différentes échelles avec les organisations et les acteurs concernés par sa gestion. Les débats ont montré le caractère fondamental des structures agraires et du foncier dans l’analyse des capacités de stockage du sol et la définition de mesures susceptible d’effets sur l’adoption et le maintien de pratiques 4 pour 1000. À ce titre, les agricultures paysannes ont été réaffirmées comme les premières séquestratrices de carbone, si tant est qu’elles puissent être appuyées par des politiques publiques, y compris commerciales, favorisant leur maintien et le développement de pratiques 4 pour 1000. »

Pour explorer les nexus entre les questions foncières et les mécanismes favorisant la séquestration du carbone dans les sols, et faire des recommandations pour une meilleure prise en compte du foncier dans la mise en place de ces dispositifs sur la durée, l’initiative « 4 pour 1000 » et le Comité technique « Foncier & développement » de la Coopération française ont organisé les 13 et 14 décembre 2017 avec le soutien de l’AFD et de la Banque mondiale, une rencontre de haut niveau mobilisant des spécialistes et experts issus de différents horizons et continents, invités à débattre et partager leurs expériences sur ces questions.

Introduites par Jean-Luc François (directeur de la Transition écologique et des Ressources naturelles de l’AFD) et Paul Luu (secrétaire exécutif de l’Initiative 4 pour 1000), et clôturées par Stéphane Le Foll (ancien ministre français de l’Agriculture et vice-président de l’Initiative 4 pour 1000), ces deux journées se sont structurées autour de trois tables rondes :

  • Une première table ronde animée par Alain Karsenty (CIRAD) autour des différents instruments favorisant ou non le changement pérenne des pratiques permettant d’augmenter la séquestration du carbone dans les sols (techniques et outils, fonctionnement, échelle), et des types de droits fonciers sur lesquels ces instruments s’appuient.

  • Une deuxième table ronde animée par Camilla Toulmin (IIED), autour de l’identification des contraintes et difficultés dans la mise en place de ces dispositifs de séquestration du carbone au regard des régimes fonciers divers rencontrés dans les pays.

  • Une troisième table ronde animée par Michel Merlet (AGTER) sur la cohérence des politiques publiques (aménagement du territoire, agriculture, démographie, foncier, fiscalité, etc.) pour pérenniser les mécanismes et pratiques favorisant une meilleure séquestration du carbone dans les sols.

La note est à télécharger au lien ci dessous sur cette page du site Foncier et Développement.

Note de synthèse n°27 : Foncier et séquestration du carbone dans les sols

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