Comité technique « Foncier et développement » (CTFD)

Sitio web de la Organización: www.foncier-developpement.fr/

Financiamiento de las carpetas

• La tenencia de la tierra en Africa occidental. Documentos pedagógicos.

Artículos y publicaciones científicos

• Évolution des structures agraires dans le monde: Comprendre les dynamiques à l’œuvre pour lutter contre la concentration foncière et le creusement des inégalités

• Structures agraires et accès des jeunes à la terre : gestion intrafamiliale du foncier et stratégies d’autonomisation des jeunes

• Fragmented Territories: Incomplete Enclosures and Agrarian Change on the Agricultural Frontier of Samlaut District, North-West Cambodia

Artículos / documentos de difusión amplia

• La regulación de los mercados de tierras rurales. ¿Por qué regular? ¿Cómo hacerlo?

• Foncier et séquestration du carbone dans les sols
  Land systems and mechanisms for soil carbon sequestration

• Hétérogénéité et différenciation des unités de production agricole européennes : illustrations des situations anglaise, allemande et française

• Enjeux fonciers et modèles de développement dans les périmètres irrigués en Afrique de l’Ouest

• Apport et limites des cadres normatifs internationaux traitant du foncier

• Analyse des projets d’investissements agricoles à emprise foncière : des principes internationaux aux outils opérationnels
  Analysing Agricultural Investment Projects that Affect Land and Property Rights : From International Principles to Operational Tools

• Réhabiliter l’évaluation économique: mettre en avant les effets d’un projet d’investissement agricole sur l’intérêt collectif
  Reinstating Economic Evaluations as a Means of Determining whether Agricultural Investment Projects Will Serve the Common Interest

• Les SAFER: un outil de régulation du marché foncier rural en France utilisé depuis plus de 50 ans
  SAFERs: Land Agencies that Have Been Used to Regulate the French Rural Land Market for Over 50 Years

• NICARAGUA. Analyse des mutations agraires engendrées par l’implantation et la croissance d’une entreprise sucrière multinationale (Partie 1 de 2)

• NICARAGUA. Analyse des mutations agraires engendrées par l’implantation et la croissance d’une entreprise sucrière multinationale (Partie 2 de 2)

• Analyse des relations contractuelles entre producteurs et entreprise multinationale pour la culture de la canne à sucre au Nord du Nicaragua

• Producción de agrocombustibles en el departamento de Piura (Perú): Los proyectos agrícolas modernos son menos eficientes que la agricultura familiar

• La production de banane biologique et équitable dans la vallée du Chira (Pérou): un modèle de réussite pour le maintien de l’agriculture familiale ?

• Agriculture contractuelle pour la production d’agro-carburants dans le nord Pérou: un modèle de développement pour l’agriculture familiale ?

• Les politiques foncières formelles et concertées : le chaînon manquant des systèmes fonciers ouest-africains ?
  Collaboration on formal land policies: the missing link for West African land tenure systems?

• Femmes et foncier
  Women and land

• L’impôt foncier
  Land tax

• Diversité des ayants droit et des droits sur la terre et sur les ressources naturelles en Afrique de l’Ouest : quelques exemples
  Examples of the Diversity of Rights Holders and Rights to Land and Natural Resources in West Africa

• Aspects et particularités de la domanialité en Afrique de l’Ouest
  Aspects and characteristics of State-owned land in West Africa

• Sécurisation et régulation foncières : des enjeux aux outils. Quelques obstacles à la cohérence des politiques
  Securing and regulating land tenure: putting the issues before the tools. Some of the obstacles to coherent policies

• Mythes, impasses de l’immatriculation foncière et nécessité d’approches alternatives
  Myths, deadlocks of land registration and the need for alternative approaches

• Création et sécurisation de la propriété en Europe
  Creating and securing ownership in Europe

• Collectivités locales et territoires locaux en Afrique de l’Ouest rurale
  Local authorities and local territories in rural West Africa

• Gestion alternative des conflits : outils d’analyse
  Alternative land tenure conflict management mechanisms: Analytical tools

• Gestion décentralisée ou locale du foncier ? Le cas du Niger
  Decentralized vs. local management of land tenure: The Niger case history

• La décentralisation au Mali : le « transfert de compétences » en difficulté
  Decentralization in Mali: a constrained ”responsibility transfer“ process

• Les conventions locales, des outils efficaces de gestion concertée des ressources naturelles ?
  Are local conventions effective tools for the joint management of natural resources?

• Overlapping of Land Rights in Europe
  Superpositions de droits sur le sol en Europe

• Comment réguler les investissements agricoles à grande échelle? (Vidéo et article)

• Les limites du concept de « groupe vulnérable » en matière de sécurité foncière
  Limitations of the concept of vulnerable groups in the area of land tenure security

• Foncier et migration
  Land tenure and migration

Estudios / Trabajos de investigación

• La question de l’accès des jeunes à la terre. Éléments pour mieux concevoir et suivre les interventions et les politiques de développement rural dans la durée
  Young people’s access to land : Proposals to improve the design and monitoring of future rural development interventions and policies

• Vingt personnalités donnent leur point de vue sur les communs

• Opportunités et défis d’une approche par les communs de la terre et des ressources qu’elle porte. Préface de Gaël Giraud
  The opportunities and challenges presented by a land-based commons approach. Preface by Gaël Giraud

• Histoires divergentes d’une convergence sous tension. Les réformes foncières vers la propriété privée dans quatre pays du Mékong (Birmanie, Cambodge, Laos et Viêt-Nam)
  Convergence under pressure. Different routes to private ownership through land reforms in four Mekong countries (Myanmar, Cambodia, Laos, Vietnam)

• La formalisation des droits sur la terre dans les pays du Sud. Dépasser les controverses et alimenter les stratégies
  Formalising land rights in developing countries : Moving from past controversies to future strategies

• Guide d’analyse ex-ante de projets d’investissements agricoles à emprise foncière
  Guide to due diligence of agribusiness projects that affect land and property rights

• Estado del arte de los marcos normativos y de las directrices voluntarias sobre la gobernanza de la tierra

• Diagnóstico agrario de una pequeña región agropecuaria en el municipio del Castillo en Nicaragua

• Concentration des ressources et mutations du système agraire dans une zone historiquement agro-exportatrice du Nicaragua. Analyse diagnostic dans la région de Chinandega

• La captation des ressources et des richesses par les investissements agricoles à grande échelle. Analyse socio-économique comparée de différents secteurs de production agricole dans la vallée du Chira, nord Pérou

• Las apropiaciones de tierras a gran escala : análisis del fenómeno y orientaciones propuestas

• Gobernabilidad de la tenencia de la tierra. Garantizar los derechos en los países del Sur

• The fragmentation of land tenure systems in Cambodia : peasants and the formalization of land rights
  La fragmentation des systèmes fonciers au Cambodge : les paysans et la formalisation des droits fonciers

Documentos de trabajo

• Séquestration du carbone dans les sols / la végétation et questions foncières : les liens avec l’environnement institutionnel et les politiques publiques
  Soil Carbon Sequestration and Land Systems: links with institutional environment and public policies

• Vers la construction d’un cadre analytique et opérationnel sur les communs

Presentaciones de libros

• MOOC Foncier et Développement. Cours en ligne sur les questions foncières du Comité technique « Foncier et Développement »

• ¿Por qué y cómo la juridicidad de los bienes comunes pasó a formar parte de nuestro trabajo sobre la tierra? La historia de una iniciación

Vídeos

• L’accès des jeunes aux terres agricoles à Madagascar

• Enjeux fonciers et modèles de développement sur les périmètres irrigués. Le cas du Sénégal (vidéos)

• Fragmentations territoriales au Cambodge. Conférence de Jean-Christophe Diépart

• Discussion autour de l’ouvrage d’Étienne Le Roy «La terre de l’autre. Une anthropologie des régimes d’appropriation foncière». Réflexion sur les communs

• Comment réguler les investissements agricoles à grande échelle? (Vidéo et article)

Comunicados

• Documento oficial de posición de la diplomacia francesa sobre las apropiaciones masivas de tierras y la inversión en la agricultura

Entrevistas

• Entretien avec Robert Levesque sur les communs

• Entretien avec Philippe Lavigne Delville sur les communs

• Entretien avec Étienne Le Roy sur les communs

• Entretien avec Omar Bessaoud sur les communs

• Entretien avec Michel Merlet sur les communs