Comité technique « Foncier et développement » (CTFD)

Site web de l’organisme : www.foncier-developpement.fr/

Financement des dossiers

• Le foncier en Afrique de l’Ouest. Fiches pédagogiques.

Articles et publications scientifiques

• Évolution des structures agraires dans le monde: Comprendre les dynamiques à l’œuvre pour lutter contre la concentration foncière et le creusement des inégalités

• Structures agraires et accès des jeunes à la terre : gestion intrafamiliale du foncier et stratégies d’autonomisation des jeunes

• Fragmented Territories: Incomplete Enclosures and Agrarian Change on the Agricultural Frontier of Samlaut District, North-West Cambodia

• La fragmentation des systèmes fonciers au Cambodge : les paysans et la formalisation des droits fonciers

Articles / documents de vulgarisation

• La régulation des marchés fonciers ruraux. Pourquoi réguler ? Comment faire ?

• Foncier et séquestration du carbone dans les sols

• Hétérogénéité et différenciation des unités de production agricole européennes : illustrations des situations anglaise, allemande et française

• Enjeux fonciers et modèles de développement dans les périmètres irrigués en Afrique de l’Ouest

• Apport et limites des cadres normatifs internationaux traitant du foncier

• Analyse des projets d’investissements agricoles à emprise foncière : des principes internationaux aux outils opérationnels

• Réhabiliter l’évaluation économique: mettre en avant les effets d’un projet d’investissement agricole sur l’intérêt collectif

• Les SAFER: un outil de régulation du marché foncier rural en France utilisé depuis plus de 50 ans

• NICARAGUA. Analyse des mutations agraires engendrées par l’implantation et la croissance d’une entreprise sucrière multinationale (Partie 1 de 2)

• NICARAGUA. Analyse des mutations agraires engendrées par l’implantation et la croissance d’une entreprise sucrière multinationale (Partie 2 de 2)

• Analyse des relations contractuelles entre producteurs et entreprise multinationale pour la culture de la canne à sucre au Nord du Nicaragua

• PÉROU. Production d’agrocarburants dans la région de Piura: des projets agricoles modernes moins efficients que les petites exploitations familiales

• La production de banane biologique et équitable dans la vallée du Chira (Pérou): un modèle de réussite pour le maintien de l’agriculture familiale ?

• Agriculture contractuelle pour la production d’agro-carburants dans le nord Pérou: un modèle de développement pour l’agriculture familiale ?

• Les politiques foncières formelles et concertées : le chaînon manquant des systèmes fonciers ouest-africains ?

• Femmes et foncier

• L’impôt foncier

• Diversité des ayants droit et des droits sur la terre et sur les ressources naturelles en Afrique de l’Ouest : quelques exemples

• Aspects et particularités de la domanialité en Afrique de l’Ouest

• Sécurisation et régulation foncières : des enjeux aux outils. Quelques obstacles à la cohérence des politiques

• Les droits sur la terre et sur les ressources naturelles

• Superpositions de droits sur le sol en Europe

• Mythes, impasses de l’immatriculation foncière et nécessité d’approches alternatives

• Création et sécurisation de la propriété en Europe

• Collectivités locales et territoires locaux en Afrique de l’Ouest rurale

• Gestion alternative des conflits : outils d’analyse

• Gestion décentralisée ou locale du foncier ? Le cas du Niger

• La décentralisation au Mali : le « transfert de compétences » en difficulté

• Les conventions locales, des outils efficaces de gestion concertée des ressources naturelles ?

• Comment réguler les investissements agricoles à grande échelle? (Vidéo et article)

• Les limites du concept de « groupe vulnérable » en matière de sécurité foncière

• Foncier et migration

Études / travaux de recherche

• La question de l’accès des jeunes à la terre. Éléments pour mieux concevoir et suivre les interventions et les politiques de développement rural dans la durée

• Vingt personnalités donnent leur point de vue sur les communs

• Opportunités et défis d’une approche par les communs de la terre et des ressources qu’elle porte. Préface de Gaël Giraud

• Histoires divergentes d’une convergence sous tension. Les réformes foncières vers la propriété privée dans quatre pays du Mékong (Birmanie, Cambodge, Laos et Viêt-Nam)

• La formalisation des droits sur la terre dans les pays du Sud. Dépasser les controverses et alimenter les stratégies

• État des lieux des cadres normatifs et des directives volontaires concernant le foncier

• Guide d’analyse ex-ante de projets d’investissements agricoles à emprise foncière

• Diagnóstico agrario de una pequeña región agropecuaria en el municipio del Castillo en Nicaragua

• Concentration des ressources et mutations du système agraire dans une zone historiquement agro-exportatrice du Nicaragua. Analyse diagnostic dans la région de Chinandega

• La captation des ressources et des richesses par les investissements agricoles à grande échelle. Analyse socio-économique comparée de différents secteurs de production agricole dans la vallée du Chira, nord Pérou

• Les appropriations de terres à grande échelle : analyse du phénomène et propositions d’orientation

• Gouvernance foncière et sécurisation des droits dans les pays du Sud

Documents de travail

• Séquestration du carbone dans les sols / la végétation et questions foncières : les liens avec l’environnement institutionnel et les politiques publiques

• Vers la construction d’un cadre analytique et opérationnel sur les communs

Présentations d’un livre / notes de lecture

• MOOC Foncier et Développement. Cours en ligne sur les questions foncières du Comité technique « Foncier et Développement »

• Pourquoi et comment la juridicité des communs s’est-elle imposée dans nos travaux fonciers ? Récit d’une initiation

Vidéos

• L’accès des jeunes aux terres agricoles à Madagascar

• Enjeux fonciers et modèles de développement sur les périmètres irrigués. Le cas du Sénégal (vidéos)

• Fragmentations territoriales au Cambodge. Conférence de Jean-Christophe Diépart

• Discussion autour de l’ouvrage d’Étienne Le Roy «La terre de l’autre. Une anthropologie des régimes d’appropriation foncière». Réflexion sur les communs

• Comment réguler les investissements agricoles à grande échelle? (Vidéo et article)

Communiqués

• Appropriation de terres à grande échelle et investissement agricole responsable, pour une approche garante des droits de l’homme, de la sécurité alimentaire et du développement durable

Entretiens

• Entretien avec Robert Levesque sur les communs

• Entretien avec Philippe Lavigne Delville sur les communs

• Entretien avec Étienne Le Roy sur les communs

• Entretien avec Omar Bessaoud sur les communs

• Entretien avec Michel Merlet sur les communs