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Natural Resource Governance around the World

La question de l’accès des jeunes à la terre. Éléments pour mieux concevoir et suivre les interventions et les politiques de développement rural dans la durée

Ouvrage collectif du Comité technique Foncier et Développement

Summary

Cet ouvrage est l’aboutissement d’une réflexion collective sur l’accès des jeunes à la terre et les dynamiques d’évolution des structures agraires engagée par le Comité techniquement « Foncier et développement ». Ce chantier a été animé entre 2017 et 2019 par une équipe d’AGTER et de Scafr-Terres d’Europe, en coordination avec le secrétariat scientifique du CTFD.

Avec des prévisions qui portent la population mondiale à plus de 9 milliards en 2050, la question de l’emploi des jeunes est au cœur des défis du XXIe siècle. De nombreux États africains devraient voir arriver sur le marché de l’emploi une population croissante de jeunes, qui demeure majoritairement rurale et a déjà du mal à s’insérer par le seul renouvellement des générations au sein des exploitations familiales.

Ce document traite de l’installation des jeunes en agriculture comme producteurs agricoles, dans un contexte global déjà marqué par la dégradation de la biosphère, l’accroissement des inégalités, l’explosion des phénomènes migratoires et le développement des conflits. Les trajectoires qu’ont connues l’agriculture familiale modernisée d’Europe de l’Ouest, la grande production et l’agriculture de firme ne peuvent constituer des solutions face aux défis actuels, environnementaux, économiques et sociaux. Seuls des modèles agricoles fondés sur une agriculture familiale ou paysanne peuvent permettre de lutter contre les dérèglements écologiques tout en produisant plus de richesses par hectare et plus d’emplois.

Mais un tel changement de paradigme ne pourra fonctionner sans d’importants changements économiques, sociaux et politiques. Il nous faudra réinsérer l’économie dans la société, en opposition à l’individualisation croissante dont nous sommes les témoins et en reconstruisant du commun.

Si les anciennes et très diverses formes d’organisation fondées sur la parenté et les familles jouent toujours un rôle important dans de nombreuses situations, comme le montrent les exemples développés dans ce document, elles ne peuvent plus désormais suffire pour instaurer une gouvernance de la terre et des ressources naturelles capable de faire face aux problèmes qui se posent aux différentes échelles, du local au global. Il faut donc continuer à inventer et à construire de nouvelles communautés et de nouvelles institutions, en accélérant la mise en place de multiples mécanismes de régulation, en particulier de l’accès à la terre.

Cet ouvrage aborde deux questions souvent absentes des approches actuelles du développement agricole, celle des rapports entre l’évolution des structures agraires sur des périodes longues (plusieurs générations) et les différentes formes de « familles » et celle des marchés fonciers. Il a été rédigé à partir d’un processus d’échanges et de réflexion des membres du Comité technique « Foncier & Développement » qui a mobilisé différentes disciplines, économie, sociologie, anthropologie, histoire, droit, sciences politiques en s’appuyant sur des études de cas de plusieurs continents et sur les travaux antérieurs du Comité. Il n’offre pas aux différents acteurs du développement des solutions clés en main, mais des pistes pour approfondir leur connaissance des terrains et se poser de bonnes questions.

Sommaire

Préface (Jean-Luc François, ancien directeur du département Transition écologique et ressources naturelles à l’AFD)

Avertissement

I. Introduction

A. Pourquoi travailler sur les facteurs de l’accès à la terre des jeunes ?

B. Objet du guide et public visé

C. Le contexte : évolutions des structures agraires et défis planétaires

  • 1. Les moteurs des bouleversements en cours

  • 2. De fortes différences suivant les régions

    • Au niveau de la démographie

    • En termes de structures agraires

    • En matière d’écologie

  • 3. Un changement de paradigme s’impose

D. Structuration du document

  • 1. La logique de la grille d’analyse et d’évaluation

  • 2. Des réflexions et des outils pour contribuer à l’utilisation de la grille d’analyse

II. Prendre en compte les jeunes dans les actions de développement : quelques repères pour appréhender la question de leur installation comme producteurs agricoles

A. Utiliser des notions, des catégories et des concepts adéquats

B. Caractérisation des structures de production

  • 1. Des logiques distinctes, par-delà l’utilisation ou pas de main d’œuvre salariée

  • 2. Efficacité économique comparée

C. De la diversité des groupes sociaux fondés sur la parenté

  • 1. Les familles et les concepts pour les décrire

  • 2. Parenté et communautés

  • 3. Femmes et familles

D. Reproduction des hommes et des femmes et Production

  • 1. Les liens entre les systèmes de parenté, l’organisation sociale et les bases économiques d’une société

  • 2. Des structures de production et de leur articulation avec les groupes de parenté

  • 3. Des mécanismes d’exploitation des familles constamment renouvelés

E. Des personnes et des communautés. Quels mécanismes de gouvernance ?

  • 1. Des droits sur la terre et sur les ressources naturelles et des ayants droit

  • 2. Du pluralisme juridique

F. Développement des relations marchandes et transformations des formes de gouvernance

  • 1. Que faut-il entendre par marché ?

  • 2. Transformations des modalités de gouvernance intrafamiliales de l’accès à la terre

  • 3. Des modalités d’accès au foncier qui s’appuient sur des systèmes de régulation extra-familiaux

III. Comment raisonner et analyser les différentes modalités de l’accès des jeunes à la terre ?

A. Des variables essentielles à considérer

B. L’accès à la terre pour les jeunes peut se faire dans le cadre de la famille

C. L’accès à la terre des jeunes hors des groupes de parenté, via des institutions publiques ou par la force

D. L’accès à la terre pour les jeunes peut aussi se faire par le moyen de marchés fonciers

IV. Conditions pour que les jeunes restent massivement dans le secteur agricole

A. Trois conditions de base, par-delà l’accès à la terre

  • 1. Avoir des revenus permettant de vivre dignement

  • 2. Être insérés dans un tissu social de qualité (environnement social en milieu rural et services)

  • 3. Être reconnus et participer à la « chose publique »

B. Besoin de politiques agricoles et foncières compatibles

V. Vers de nouveaux horizons : reconstruire du commun

A. Rappel des principaux enseignements du chantier

B. Réenchâsser l’économie dans la société

C. Approfondir la démocratie, construire des alliances

VI. Grille d’analyse d’un projet ou d’une politique de développement avec un prisme « jeunes »

VII. Bibliographie

Liste des encadrés

  • Encadré # 1. Les orientations de l’aide au développement de la France sur l’agriculture et la sécurité alimentaire

  • Encadré # 2. Performances comparées des petites structures de production familiales et des grandes entreprises agricoles à salariés du point de vue de la société dans son ensemble

  • Encadré # 3. Les familles khmères (Cambodge) : des familles nucléaires insérées dans des réseaux

  • Encadré # 4. De la richesse sémantique des langues d’enquête : exemples Peuls et enseignements

  • Encadré # 5. Communautés de production, de consommation et d’accumulation chez les Limbas (Sierra Leone)

  • Encadré # 6. Les droits sur la terre et les ressources naturelles en pays winye au Burkina Faso

  • Encadré # 7. Les dimensions intrafamiliales de l’accès à la terre : éclairages depuis le Sud-Comoé (Côte d’Ivoire)

  • Encadré # 8. Communs et communautés, patrimoine versus propriété

  • Encadré # 9. Penser les territoires

  • Encadré # 10. Les principales dispositions du statut du fermage en France

  • Encadré # 11. La transmission par héritage des droits sur les biens et les ressources chez les Touaregs kel Ewey de l’Aïr au Niger

  • Encadré # 12. Influence des modalités d’héritage sur l’insertion ou l’exclusion des jeunes

  • Encadré # 13. L’installation des jeunes ruraux en Sierra Leone : l’émancipation au prix de la précarité

  • Encadré # 14. Développement des marchés vivriers et fonciers en Guinée Forestière autour de N’Zérékoré : les opportunités constatées aujourd’hui seront-elles durables ?

  • Encadré # 15. S’installer en agriculture dans le contexte de pression foncière à Madagascar : composer entre famille, migration et marchés fonciers

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