La gestion des sols et les politiques foncières. Présentation de l’atelier

Les ambitions de l’atelier

L’atelier WT54 sur la gestion des sols et les politiques foncières portait sur trois grands thèmes bien distincts :

• la gestion des sols en tant que surface/espace agricole (« land » en anglais). Se rattachent à ce thème l’ensemble des problématiques liées à la gouvernance du foncier rural et agricole.

• la gestion des espaces urbains et en particulier les problématiques liées à l’articulation entre gestion du foncier rural et gestion du foncier urbain, et

• la gestion des sols en tant que matière (« soils » en anglais).

Ces 3 thèmes relevaient d’une proposition, précisée par les documents présentés par les chevilles ouvrières de l’atelier: M. Ye Jianping, professeur et directeur du département de gestion foncière à l’Université du Peuple. Pékin. M. Michel Merlet, directeur de l’association AGTER et M. Joseph Comby, rédacteur en chef de la revue Etudes Foncières. Le débat pouvait être élargi au cours de l’atelier, en fonction des centres d’intérêt des participants.

Chaque participant a été invité à titre uniquement personnel, et a parlé en son nom propre. Bien sûr, les difficultés de compréhension étaient nombreuses, mais le but de l’atelier restait de mieux comprendre les grands défis qui se posent aux sociétés européennes et chinoises.

Un des grands problèmes liés au processus de globalisation réside dans les risques de disparition de la diversité culturelle du monde. Le dialogue et l’échange sont réellement des défis qu’il faut relever pour pouvoir trouver, ensemble, des solutions aux problèmes qui se posent aujourd’hui à l’ensemble des sociétés humaines.

C’est pour cette raison que cet atelier constituait une chance unique pour faire émerger de nouvelles pistes de réflexion, et penser à des solutions communes. Malgré les problèmes de compréhension qui peuvent exister, les européens ont énormément à apprendre de l’expérience et de la vision chinoise. Inversement, la compréhension de l’expérience européenne pourrait permettre aux chinois de penser autrement leur propre réalité, et de trouver des solutions aux problématiques qui se posent aujourd’hui en Chine.

Présentation de l’organisation de l’atelier WT54

Les deux jours d’atelier ont été divisés en 4 sessions.

• Le premier jour (sessions 1 et 2) a été destiné à donner la parole aux participants sur les problématiques chinoises (session 1) et européennes (session 2).

Après les présentations, un temps de questions était prévu, pour que les participants européens puissent mieux comprendre la réalité chinoise, et inversement. Compte tenu du peu de temps disponible, seules les demandes d’éclaircissement ponctuelles ont pu recevoir des réponses. Les questions plus globales ont été laissées pour les sessions suivantes et pour des échanges ultérieurs.

• Le deuxième jour (sessions 3 et 4) a permis de poser deux questions essentielles. Au cours de la session 3, les participants se sont interrogés sur la question suivante : « que peut-on apprendre des similitudes et des différences entre l’Europe et la Chine ? ». La session 4 avait pour objectif de commencer à répondre à la question de « comment peut-on renforcer le dialogue entre la Chine et l’Europe sur les thèmes de l’atelier » en faisant des propositions.

Les principaux documents de travail de l’atelier et le compte rendu sont disponibles dans ce dossier.

Liste des participants:

• Chevilles ouvrières :

  • Ye Jianping (Chine). Professeur et directeur du département de gestion foncière à l’Université du Peuple. Il est spécialiste du système foncier chinois, aussi bien rural qu’urbain, et directeur du Centre de Gestion de l’Immobilier.

  • Michel Merlet (France). Ingénieur agronome, spécialiste des problématiques foncières rurales, directeur de l’association AGTER (association pour l’Amélioration de la Gouvernance de la Terre, de l’Eau et des Ressources naturelles).

  • Joseph Comby (France). Spécialiste des problématiques foncières urbaines, rédacteur en chef de la revue Etudes Foncières et membre fondateur de l’Association Des Etudes Foncières (ADEF).

• Participants :

  • Min Qingwen (Chine). Département des études foncières de l’Institut des Sciences de Chine. Il est notamment en charge d’un projet pour la FAO¹. Il est spécialiste de l’agriculture écologique et traditionnelle, et mène en particulier des études sur l’adaptabilité des systèmes traditionnels aux politiques foncières.

  • Luo Peng (Chine). Institut de Biologie de l’Académie des Sciences de Chine situé à Chengdu dans la province du Sichuan. Spécialiste des questions écologiques, il a mené une série d’études sur l’impact de l’Homme dans les écosystèmes. Il s’intéresse à l’influence des politiques foncières sur les relations entre sociétés humaines et écosystèmes

  • Robert Levesque (France). Ingénieur agronome, spécialiste du marché foncier rural. Il travaille pour la Fédération Nationale des SAFER, en relation avec le ministère de l’agriculture, les régions et les collectivités locales.

  • Marc Sauvez (France). Urbaniste, spécialiste des opérations dans les quartiers difficiles. Il a récemment mené des études sur la limite entre ville et campagne et travaillé sur la réhabilitation de quartiers urbains de Pékin.

  • Sjoerd Wartena (Pays Bas). Agriculteur hollandais immigré en France, défenseur d’une agriculture biologique paysanne. Il est également fondateur et président de l’association Terre de Liens.

  • Alain Ruellan (France). Ingénieur agricole, pédologue, docteur es Sciences. Il a travaillé en France, en Afrique, au Brésil et dans de nombreux pays du Sud. Il est spécialiste de l’étude des relations entre développement durable et gestion des sols. Il est professeur émérite de l’enseignement supérieur agronomique.

  • Eladio Arnalte (Espagne). Professeur à l’école d’agronomie de Valence en Espagne. Il travaille sur la politique agricole européenne ainsi que sur le processus de transformation des structures.

  • Ioana Tudora (Roumanie). Architecte, urbaniste et spécialiste de l’étude des paysages. Elle enseigne à l’Université de Bucarest ainsi qu’à l’Université libre de Bruxelles.

  • Martin Large (Royaume Uni). Membre d’une coopérative agricole anglaise, dont il est le conseiller économique, technique et financier. Il travaille à faciliter l’accès aux exploitations agricoles.

  • Julien Allaire (France). Spécialiste du processus d’urbanisation des terres, en particulier en Chine. Il vient de finir sa thèse à l’université de Grenoble.

  • Paul Bonhommeau (France). Ingénieur agronome et juriste. Il exerce une activité de conseil dans des organisations agricoles, et en particulier à la Confédération Paysanne. Il est l’auteur d’une étude sur les récentes lois d’orientation agricole en France.

  • Adrian Civici (Albanie). Economiste, spécialiste des politiques agricoles et de leurs liens avec la transformation des systèmes économiques. Il est également président d’une ONG albanaise qui travaille dans les Balkans, sur le processus de transition entre économie planifiée et économie de marché.

  • Hubert Cochet (France). Ingénieur agronome, professeur d’agriculture comparée et de développement agricole à Agro-Paristech. Il a mené de très nombreuses études comparées des systèmes agricoles dans le monde et est aujourd’hui Président de l’association AGTER.

  • Francis Haumont (Belgique). Professeur à l’université de Louvain. Avocat au barreau de Bruxelles et au barreau de Nice, il est spécialiste du droit lié à l’urbanisme et à l’environnement.

  • Gergely Toth (Hongrie). Chercheur spécialiste de la gestion des sols. Il a étudié le système chinois et travaille aujourd’hui sur le développement d’un système de données européen sur les sols, en collaboration avec la Commission chargée de la stratégie européenne en matière de gestion des sols.

• Animation, prise de notes et organisation :

  • Sylvie Dideron (France). Ingénieur agronome, consultante indépendante spécialisée dans le développement rural, et travaille en particulier sur le lien entre utilisation/gestion du territoire et lutte contre la pauvreté. Son rôle au cours de l’atelier a été de faciliter la communication entre les participants et de veiller au bon déroulement des débats.

  • Clara Jamart (France). Chargée d’études (AGTER)

  • Mercedes Savané (Equateur). Animatrice (AGTER)

    C. Jamart et M. Savané ont assuré la prise de note, la synthèse des résumés envoyés au Forum, et l’essentiel de l’organisation de l’atelier.

¹ Il s’agit du projet Systèmes Ingénieux du Patrimoine Agricole Mondial (SIPAM) pour le site pilote dans le Gouvernorat de Qingtian, Province du Zhejiang sur la “Conservation et gestion adaptative de la culture riz-poisson en Chine”