Lutter contre la pauvreté par l’accession à la propriété privée: une influente fiction

1 Développement des États Unis et des pays européens et capitalisme

1.1 Le caractère transitoire de la société de petits propriétaires producteurs

H. de Soto appelle de ses vœux la formation d’une société de petits propriétaires qui permettrait à une grande partie de la population de sortir de l’extra-légalité et de la pauvreté en lui ouvrant l’accès au crédit. A l’appui de sa démonstration, il fait référence à des auteurs qui, à l’inverse de l’utilisation qu’il fait de leurs écrits, ont mis l’accent sur la différence entre la petite production marchande, assurée par de petits propriétaires, et la production capitaliste caractérisée par la concentration du capital.

Selon H. de Soto, personne avant lui n’aurait cherché à expliquer le développement économique dans les pays aujourd’hui développés. Il écrit ainsi: « Jusqu’à présent, les pays occidentaux se sont contentés de considérer leur système de production du capital comme acquis sans chercher à en écrire l’histoire  (De Soto 2005 : 18) alors qu’il cite lui même Marx et Braudel. Il est vrai qu’il passe pratiquement sous silence des ouvrages importants comme celui de K. Polanyi (1983) pourtant très éclairant sur la question étudiée, celui de Max Weber (1991) ou encore, plus proche de nous, celui de North et Thomas (1972).

Les économistes classiques, A. Smith et D. Ricardo puis K. Marx et F. Braudel (1988) font la distinction entre une société de petits propriétaires assurant la production de marchandises, liée à l’économie de marché, et la société capitaliste qui repose sur la relation salariale.

Cette distinction n’est pas toujours nette dans l’œuvre d’A Smith. On cite ainsi souvent les exemples du boulanger et du boucher cherchant à satisfaire leur intérêt privé (Smith, 1990). Mais, dans d’autres passages, nombreux, la différence entre salariés et petits producteurs indépendants est claire. A. Smith écrit, par exemple (Smith 90 : 72-73) : « Aussitôt qu’il y aura des capitaux accumulés dans les mains de quelques particuliers, certains d’entre eux emploieront naturellement ces capitaux à mettre en œuvre des gens industrieux auxquels ils fourniront des matériaux et des subsistances afin de faire un profit sur la vente de leurs produits, ou sur ce que le travail de ces ouvriers ajoute de valeur aux matériaux ».

C’est surtout K. Marx, auquel fait référence de Soto, qui établit clairement dans Le Capital la distinction entre petite production marchande et production capitaliste. Dans le premier cas, pour le producteur-vendeur, la marchandise se transforme sur le marché en argent qui sera utilisé à son tour pour acheter, toujours sur le marché, une marchandise différente de celle qu’il a produite mais de même valeur. Avec la circulation capitaliste, analysée dans le Livre II du Capital (1969), la situation change puisque c’est celui qui détient un capital sous forme d’argent (capital accumulé antérieurement) qui peut acheter, sur le marché, des moyens de production (capital fixe) et des matières premières (capital circulant), pour les combiner avec la force de travail des salariés, elle même achetée sur le marché. De cette combinaison naît une marchandise dont la valeur comprend une fraction de la valeur des moyens de production, la valeur des matières premières, la valeur de la force de travail et la plus value. Cette dernière résulte de l’exploitation de la force de travail par le propriétaire du capital.

Marx insiste sur le fait que le capital est, en réalité, une relation sociale puisque, derrière les objets matériels et les rapports marchands, se cache un rapport d’exploitation et que le travailleur, dans ce processus est, contrairement à ce qui se produisait pour le petit producteur, séparé du fruit de son travail car il n’en contrôle ni la production ni la commercialisation. Le secret du capital pour Marx est ainsi l’extraction et l’appropriation de la plus value par les propriétaires privés des moyens de production. Pour H. de Soto, « ..ce qui crée le capital en Occident est un processus implicite enfoui sous la complexité des régimes de propriété formels» (de Soto 2005 : 57). Marx n’aurait selon lui pas compris l’importance de la propriété au sens juridique et c’est seulement : « Après la mort de Marx que l’Occident a enfin réussi à établir un cadre juridique ouvrant l’accès à la propriété et aux moyens de production à la plupart des gens. » (de Soto 2005 : 264). Cette dernière remarque est surprenante si on se remémore, par exemple, la place essentielle donnée à la propriété privée lors de la Révolution française, propriété privée qui existait dans les faits depuis déjà bien longtemps.

Pour Braudel, dont de Soto se sert pour appuyer sa thèse, le capitalisme a été impulsé non pas par des petits propriétaires mais par une minorité de négociants réalisant des échanges internationaux. A propos des différences entre économie capitaliste et économie de marché au 18è siècle, il écrit : « Au dessus de la masse énorme de la vie matérielle de tous les jours, l’économie de marché a tendu ses filets et maintenu en vie ses divers réseaux. Et ce fut, d’habitude, au dessus de l’économie de marché proprement dite qu’a prospéré le capitalisme. » (Braudel 1988 : 38-39). Plus loin : « Ce n’est pas par hasard si, dans tous les pays du monde, un groupe de gros négociants se détache nettement de la masse des marchands, et si ce groupe est, d’une part, très étroit et, d’autre part, toujours lié, entre autres activités, au commerce de loin…. Que ces capitalistes, en Islam comme en Chrétienté, soient des amis du prince, des alliés ou des exploiteurs de l’Etat, est-il besoin de le dire ? Très tôt, depuis toujours, ils dépassent les limites « nationales », s’entendent avec les marchands des places étrangères. Ils ont mille moyens de fausser le jeu en leur faveur, par le maniement du crédit, par le jeu fructueux des bonnes contre les mauvaises monnaies, les bonnes monnaies d’argent et d’or allant vers les grosses transactions, vers le Capital, les mauvaises, de cuivre, vers les petits salaires et paiements quotidiens, donc vers le Travail. Ils ont la supériorité de l’information, de l’intelligence et de la culture. Et ils saisissent autour d’eux ce qui est bon à prendre- la terre, les immeubles, les rentes… » (Braudel 1988 : p 60)

La lecture de Braudel par de Soto est particulière. En contradiction avec ce qui précède, il présente ainsi les travaux de l’historien: « Fernand Braudel considérait comme un grand mystère le fait que, à ses débuts, le capitalisme occidental n’ait été au service que d’un petit nombre de privilégiés, comme ailleurs dans le monde aujourd’hui. » (De Soto 2005 : 84).

1.2 La référence de H. de SOTO est la théorie économique néoclassique

Les références à la théorie économique classique pourraient laisser croire que de Soto s’inscrit dans ce courant de pensée qui, comme l’indique le titre de l’œuvre d’A. Smith, cherchait à déterminer l’origine de la valeur des marchandises et de la richesse; en réalité, de Smith, il ne retient que l’éloge du marché. Sa référence est la théorie économique néo-classique, enrichie par les travaux de différents économistes (que De Soto mentionne bien peu) sur la contribution des droits de propriété à la croissance économique. La théorie néoclassique donne aux comportements rationnels des individus considérés comme autonomes, sans histoire ni culture communes, un rôle fondamental dans la régulation de l’économie par le marché. En investissant dans le capital physique et le capital humain, les individus peuvent s’enrichir ; ils impulsent ainsi la croissance économique. Pour réduire les coûts de production et de transaction résultant de leurs interactions et pour limiter l’incertitude, des institutions, dont les droits de propriété, sont nécessaires.

1.3 L’interprétation partiale des origines de la richesse des Etats Unis

Pour appuyer ses propositions, H. de Soto présente une vision partiale de l’origine de la richesse des Etats Unis qu’il donne en exemple pour les pays du tiers monde et les ex-pays communistes. La reconnaissance par l ’Etat des titres de propriété des colons qui ont conquis et travaillé les terres de l’Ouest serait le fondement de la richesse américaine. Cette vision de l’histoire est partiale : rien n’est dit, sauf rapidement (de Soto 2005 : 178), ni de la contribution des esclaves américains qui travaillaient dans les plantations ni de celle de ces salariés au service des entreprises dont U. Sinclair présente les terribles conditions de travail et de vie dans La Jungle (2011). L’expropriation des Indiens et leur massacre apparaissent tout aussi négligeables dans son ouvrage, sauf pp. 208-209, où il évoque rapidement « la spoliation sanglante des indigènes en Amérique du Nord comme du Sud », sans en tirer d’enseignement.

Le silence sur les conflits et leur violence apparait aussi dans la présentation que fait H. de Soto de l’exode rural qui a accompagné et favorisé la montée du capitalisme en Angleterre. Il écrit : « Au XVIIè et XVIIIè siècles, les travailleurs des villes ont commencé à percevoir des salaires supérieurs à ceux des zones rurales pour la réalisation des chantiers de construction commandés par les classes dirigeantes. Inévitablement, les paysans les plus ambitieux ont migré vers les villes, attirés par les perspectives de meilleurs salaires. » (De Soto 2005 : 116).

2. De Soto restreint l’action étatique à la mise en place et à la défense de la propriété individuelle

2.1 Droits de propriété privée et droits sociaux

L’exemple des Etats Unis lui permet de passer sous silence les interventions économiques et sociales de l’Etat, dans les sociétés européennes, pour protéger les petits producteurs dépossédés et les salariés tout en facilitant le développement des grandes entreprises.

En Europe, en effet, l’Etat n’est pas intervenu seulement pour garantir les droits de propriété individuels. Face à la concentration de ceux-ci entre les mains d’une minorité à laquelle un grand nombre de petits propriétaires avaient dû céder leur terre, il est intervenu pour éviter que l’extension de l’économie de marché et la transformation concomitante de la terre et du travail en marchandises par les détenteurs de capital ne conduisent à la déstructuration de la société.

Comme l’a souligné Polanyi, la révolution industrielle est l’aboutissement de la régulation de la société, et plus seulement de l’économie, par le marché. Jusqu’à la fin du 18è siècle, la production industrielle est marginale dans la production marchande ; la situation change radicalement avec l’utilisation des machines car l’industrie nécessite alors un investissement à long terme, comportant des risques. Ceux-ci ne peuvent être supportés que si la continuité de la production est assurée, ce qui suppose la fourniture régulière de trois éléments, le travail, la terre et la monnaie et transforme la société.

Pour le travail : « Dorénavant, l’organisation du travail devait changer concurremment avec l’organisation du système du marché. Mais comme l’organisation du travail n’est qu’un autre terme pour désigner les formes de vie des gens du peuple, cela veut dire que le développement du système de marché devait s’accompagner d’un changement dans l’organisation de la société elle même. La société était devenue sur toute la ligne un appendice du système économique. » (Polanyi 1983 : 111).

Polanyi revient alors sur les mesures prises, au début du 19è siècle, pour éviter qu’une telle situation n’aboutisse à l’anéantissement de la société. « Il fallut attendre 1834 pour qu’un marché concurrentiel du travail se constituât en Angleterre, on ne peut donc pas dire que le capitalisme industriel ait existé comme système social avant cette date. Pourtant l’autoprotection de la société s’instaura presque immédiatement : on assista à l’apparition des lois sur les fabriques, de la législation sociale et d’un mouvement ouvrier politique et syndical. » (Polanyi 1983 : 120-121).

Le cas de la France a été étudié par R. Castel (1995) ; il montre que la protection des droits de propriété individuelle est insuffisante dès lors que l’on passe d’une société de petits propriétaires à une société caractérisée par le lien salarial. A la fin du 19è siècle, plusieurs acteurs clé de la société (syndicats ouvriers, patrons de grandes entreprises, partis politiques, membres de l’administration, du gouvernement et du parlement) prennent conscience que, face à la concurrence exercée par les grandes entreprises et exploitations agricoles et au développement du salariat qui l’accompagne, la petite propriété artisanale ou paysanne ne permettra plus à ceux qui la détiennent de vivre et de protéger leur famille contre les risques de la maladie, de la vieillesse, du manque de travail. Les petits producteurs sont pour beaucoup d’entre eux devenus des salariés ; l’avenir est désormais au développement des grandes entreprises. Il apparaît alors nécessaire de donner à ces salariés des droits, droits sociaux que l’Etat doit garantir, qui ne sont pas des droits de propriété individuels, mais des droits à être protégés et à protéger leur famille face aux risques de la vie. Ce sont les débuts de la protection sociale ; pratiquement au même moment, l’Etat rend l’enseignement obligatoire jusqu’à l’âge de 13 ans.

Avec des modalités spécifiques, la protection sociale est progressivement assurée dans d’autres pays d’Europe ; des services publics sont créés dans les domaines de la santé et de l’éducation (Gaillard et Rowley, 1998). Les modalités ont varié selon les pays: ainsi, Esping-Andersen (1999) établit-il une typologie des Etats-providence en fonction de l’articulation entre trois institutions, le marché, la famille et l’Etat, cette articulation dépendant elle même des rapports de force entre groupes sociaux et de l’histoire des institutions politiques.

2.2 La protection de la terre contre la toute puissance du marché

En ce qui concerne la terre, Polanyi estimait qu’elle devait, elle aussi, être protégée parce qu’elle n’était pas une marchandise comme une autre : « La fonction économique n’est que l’une des nombreuses fonctions vitales de la terre. Celle-ci donne sa stabilité à la vie de l’homme ; elle est le lieu qu’il habite ; elle est une condition de sa sécurité matérielle ; elle est le paysage et les saisons. Nous pourrions aussi bien imaginer l’homme venant au monde sans bras ni jambes que menant sa vie sans terre. Et, pourtant, séparer la terre de l’homme et organiser la société de manière à satisfaire les exigences d’un marché de l’immobilier, cela a été une partie vitale de la conception utopique d’une économie de marché. » (Polanyi 1983 : 238).

Les phrases suivantes apparaissent aujourd’hui, d’une grande actualité : « On pourrait facilement élargir l’argument économique pour y faire entrer les conditions de sécurité attachées à l’intégrité du sol et de ses ressources telles que la vigueur et la force vitale de la population, l’abondance des réserves alimentaires, la quantité et le caractère des matériaux de défense, et même le climat du pays qui pourrait souffrir du déboisement, de l’érosion, des cuvettes de poussière stériles, conditions qui dépendent toutes, en fin de compte, du facteur terre, mais dont aucune ne répond au mécanisme de l’offre et de la demande du marché. Etant donné un système qui dépend entièrement des fonctions du marché pour sauvegarder ses besoins vitaux, on fera naturellement confiance aux forces extérieures au système de marché qui sont capables de protéger les intérêts communs mis en danger par ce système » (Polanyi 1983 : 245).

Pour H. de Soto, les interventions de l’Etat devraient se réduire à l’établissement de droits de propriété individuels. Dès le début de son ouvrage, il se montre favorable au libéralisme économique : « L’investissement étranger est, bien sûr, une excellente chose. Plus il est abondant, mieux c’est. La stabilité monétaire est bonne aussi, tout comme la liberté des échanges, la transparence bancaire, la privatisation des entreprises publiques et tous les autres remèdes de la pharmacopée occidentale » (De Soto 2005 : 12).

2.3 A la recherche d’un leader national

Le gouvernement qui mènerait à bien ses propositions satisferait les intérêts de tous. Les « possédants, peu nombreux mais très puissants » seraient convaincus de leurs bienfaits par des « hommes politiques de talent, au service de leur peuple ». Ceux-ci se mettraient au contact des « vrais gens », feraient un travail d’explication politique en direction « des citoyens les plus pauvres ». Il précise : « Cela exige évidemment l’intervention d’acteurs politiques expérimentés, suffisamment habiles pour toucher le nid de l’aigle sans se faire crocher….Cette œuvre ne peut être accomplie que par un président ou un Premier ministre qui soit davantage qu’un simple technocrate et qui en fasse l’un des piliers de sa politique gouvernementale » (De Soto 2005 : 232-233).

Quelques lignes plus loin : « Chaque fois qu’un pays se prépare à accomplir un grand changement que ce soit pour stabiliser sa monnaie, privatiser ses services publics ou imposer la déségrégation dans ses écoles, il appartient au chef de l’Etat de mener l’offensive. L’émancipation des pauvres relève à coup sûr des responsabilités d’un leader national » (De Soto 2005 : 233).

3 La prétention à l’universalité des propositions de H. de Soto.

H. de Soto considère les pays du tiers monde et ex-communistes comme un ensemble qui devrait s’inspirer de l’exemple américain. Or, affirme-t-il : « ….ces pays ressemblent beaucoup aux Etats Unis d’il y a un siècle qui étaient eux aussi un pays du tiers monde » (De Soto 2005 : 19). Tout le chapitre 5 de son livre est consacré à cette comparaison ; il y qualifie les colons qui ont conquis et travaillé les terres de l’Ouest de « squatters ».

Si les territoires de l’Ouest des Etats Unis étaient peu densément occupés, et si ceux qui s’y établissaient parvenaient en général à soumettre par la force leurs premiers occupants, la situation des pays du tiers monde est tout à fait différente. Leurs habitants ne sont pas, pour la grande majorité d’entre eux, des squatters soit qu’ils aient un droit historique sur la terre qu’ils travaillent et occupent soit que, dans les villes, ils aient acheté la parcelle de terre sur laquelle ils sont installés. Chaque peuple a une histoire, une culture, une organisation sociale et notamment une organisation de la propriété de la terre qui lui est particulière, dont il faut tenir compte sous peine de proposer des réformes inapplicables et vouées à l’échec. L’affirmation de H. de Soto, selon laquelle tous les pauvres aspireraient à la propriété privée, n’a pour fondement que la perception subjective qu’il a de la pauvreté et n’est étayée par aucune source fiable.

3.1 La non prise en compte des caractéristiques sociales et culturelles spécifiques à chacun des pays

Alors les habitants des différents pays ont toujours entretenu des liens sociaux entre eux, selon des modalités très diverses, et que les échanges entre propriétaires sur le marché sont plutôt des échanges impersonnels, H. de Soto présente la propriété privée comme l’un des moyens de créer de tels liens dans les sociétés occidentales : « Cinquième effet de la propriété : créer des liens sociaux. En rendant les biens fongibles –susceptibles d’être divisés, réunis ou mobilisés pour s’adapter à n’importe quelle transaction-, en attachant les propriétaires à des biens, les biens à des adresses et la propriété à des dispositions exécutoires et en rendant aisément connaissable l’histoire des biens et des propriétaires, les régimes de propriété formels ont transformé les citoyens occidentaux en un réseau d’agents économiques individuellement identifiables et responsables. » (De Soto 2005 : 73 et suiv.).

L’un des vecteurs de ces liens sociaux est le partage d’une histoire et d’une culture communes mais celles-ci n’intéressent pas H. de Soto : « Je ne dis pas que la culture soit sans importance. Il y a chez tous les peuples du monde des préférences, des compétences et des schèmes de comportement qui peuvent être considérés comme culturels. Le problème est de savoir lesquels de ces traits relèvent réellement de l’identité profonde et immuable d’un peuple et lesquels sont déterminés par des contraintes économiques et juridiques » (De Soto 2005 : 276-277). Il serait utile de savoir ce qu’il entend par « identité immuable » d’un peuple. Cette notion renvoie à l’idée essentialiste selon laquelle les traits caractéristiques d’un peuple qui, comme tout peuple, est confronté au cours de son histoire à un processus d’acculturation par contacts/conflits avec d’autres sociétés, ne connaîtraient pas de changements au cours de l’histoire. De Soto n’hésite pas à citer les propos sommaires de Zacharia (De Soto 2005 : 276) : « Les explications culturelles perdurent parce qu’elles plaisent aux intellectuels. Elles valorisent la connaissance détaillée des histoires nationales, dont les intellectuels ne sont pas avares. Elles ajoutent un peu de mystère et de complexité à l’étude des sociétés »

Ce rejet des intellectuels se retrouve dans l’allusion qu’il fait aux travaux de Max Weber : « De nombreux Occidentaux en sont donc venus à croire que la réussite de leur capitalisme est due à l’éthique de travail dont ils ont hérité, ou à l’angoisse existentielle née de la religion -alors que tout autour du monde les gens travaillent avec un égal acharnement quand ils en ont la possibilité, et que l’angoisse existentielle ou les mères abusives ne sont pas des monopoles calviniste ou juif. (Je suis aussi anxieux que n’importe quel calviniste, surtout le dimanche soir, et au championnat des mères abusives, la mienne vaut n’importe quelle New Yorkaise) » (De Soto 2005 : 275-276). C’est faire peu de cas de l’apport de Max Weber à l’analyse des débuts de la société capitaliste quand il montre, par exemple, le lien entre éthique protestante, rationalité et utilisation du travail libre : «Le calcul rationnel du capital n’est réalisable que sur la base du travail libre, c’est à dire lorsqu’il devient possible, du fait de la présence de travailleurs qui s’offrent de leur plein gré –du moins formellement, car, ils ne le font, en fait, que contraints par l’aiguillon de la faim -, de calculer préalablement le coût des produits au moyen de tarifs forfaitaires. » (Weber 1991 : 297-298).

3.2 L’accès au sol par le marché extra-légal dans les villes d’Afrique subsaharienne

Nous nous limiterons ici à présenter les grandes caractéristiques des modalités d’accès à la terre dans les zones urbaines et péri-urbaines à partir d’observations faites dans de grandes villes d’Afrique subsaharienne et dans leur hinterland rural.

La situation dans les zones rurales et les critiques que l’on peut faire aux propositions de H. de Soto ont été présentées par Ph. Lavigne-Delville (2005). Il insiste notamment sur la nécessité, avant de procéder à une opération de titrement, de connaître et de tenir compte des droits locaux; les remplacer par des droits de propriété tels qu’ils existent dans les pays qui servent de modèle à H. de Soto peut entraîner des conflits et des exclusions : « Loin de sécuriser les paysans, les opérations de titrisation¹ sont fréquemment une occasion de manipulation des droits et d’exclusion des paysans au profit des élites politiques et urbaines » (Lavigne-Delville 2005 : 96). Il présente, par ailleurs, les facteurs autres que le statut juridique de la terre (possibilités d’accès au crédit, risques, accès au marché du travail, débouchés) qui interviennent dans l’accroissement de la productivité. Il met aussi en évidence le fait que, au delà de la question de l’enregistrement des droits par l’Etat, se pose celle de leur actualisation par la prise en compte des mutations.

Dans les zones urbaines et périurbaines, les habitants des bidonvilles ou des quartiers informels² dépourvus d’équipement ne sont pas tous, loin de là, des squatters ; la majorité d’entre eux ont acheté la terre sur laquelle ils ont construit leur logement et en détiennent une preuve écrite, le plus souvent authentifiée par des autorités locales, preuve qui n’est le plus souvent pas reconnue par l’Etat. C’est le cas à Bamako (Durand-Lasserve et Selod, 2013), comme à Luanda où Cain (2012) estime que 60% des ménages interrogés dans les quatre quartiers informels étudiés (ceux-ci regroupant 75% de la population de la ville) détiennent une telle preuve.

Au Mali et au Bénin, les terres achetées par les habitants des bidonvilles étaient auparavant, dans la plupart des cas, des terres coutumières détenues collectivement. Elles ont été vendues, souvent par crainte d’une confiscation par l’Etat, par le représentant de la communauté, avec ou sans l’accord de ses membres ; elles ont été achetées soit directement au représentant de la communauté soit à des particuliers, souvent fonctionnaires et élus, qui ont ensuite procédé à leur subdivision en parcelles qu’ils ont vendues avec un bénéfice important.

Les habitants des quartiers informels font ainsi appel à un marché foncier que l’on peut qualifier d’extra-légal puisque les parcelles qui y sont vendues n’ont pas le statut juridique reconnu (en général de titre de propriété ou d’autre droit réel) tel qu’il a été défini par le colonisateur et repris par les Etats après l’indépendance. Elles ne peuvent donc être vendues légalement, soit parce que la vente n’est pas autorisée, soit parce que la procédure de vente n’est pas respectée.

Le marché foncier extra-légal n’a rien d’anarchique. Comme l’écrit C. Rakodi (2006 : 276) : « Les pratiques de la filière informelle de fourniture de terres se déroulent parfois en dehors de l’influence de l’Etat mais les transactions qui nécessitent des interactions avec les agents de l’Etat, l’apparence de la conformité et l’existence d’institutions empruntant aux ambiguïtés des dispositions formelles légales, les copiant ou en tirant avantage, sont bien plus fréquentes…. L’utilisation d’accords écrits comme preuves des transactions, le recours à des « géomètres » pour faire des levés et délimiter une parcelle même quand il n’y a pas de demande de titre (ou qu’il est impossible d’en obtenir un) et la tenue d’un registre des achats informels de terres sont des exemples de ces emprunts ou imitations.».

Si le marché extra-légal est important, c’est que le respect de la légalité est bien trop coûteux pour la majorité de la population urbaine et qu’il nécessite, de plus, l’intervention d’un réseau important de relations sociales que cette population n’est pas en mesure de mobiliser. De très nombreux intermédiaires, n’appartenant pas seulement aux élites, tirent leurs revenus des opérations qui s’y déroulent et des démarches pouvant conduire à l’obtention d’un droit de propriété.

En lien étroit avec ce marché foncier extra-légal, le marché légal porte sur des terrains qui pourront faire l’objet de lotissements et d’opérations de promotion foncière ou immobilière avec la construction parfois de logements dans le cadre d’un partenariat public-privé. Il s’agit souvent de terrains achetés sur le marché extra-légal par des particuliers ou des intermédiaires non enregistrées, qui interviennent à titre informel, qui sont vendus ensuite à des sociétés enregistrées qui font les démarches nécessaires et mobilisent leurs relations pour avoir un titre de propriété légal. Ce n’est toutefois pas parce que ce marché est légal que les transactions y sont plus transparentes. Il n’y a pas de frontière étanche entre les deux marchés et un terrain acheté sur le marché extra-légal peut être vendu à un prix cinq fois plus élevé sur le marché légal.

Si des droits de propriété légaux étaient accordés aux pauvres sur leurs parcelles, les intermédiaires et promoteurs fonciers et immobiliers, anticipant une forte hausse des prix, leur proposeraient rapidement de les acheter. Les pauvres pourraient investir la somme ainsi obtenue ; encore faudrait-il que les possibilités de s’enrichir en investissant soient réelles.

Une opération de cette nature aggraverait la situation déjà précaire des locataires et des personnes logées à titre gratuit, qui appartiennent aux catégories les plus pauvres et sont très nombreux dans les quartiers informels.

3.3 Les obstacles et les résistances à la suppression du marché foncier extra-légal

Pour que la grande majorité de la population puisse obtenir des titres de propriété lorsqu’ils ne peuvent justifier leur demande qu’en produisant des actes de vente sous seing privé passés devant témoins, il faudrait que le coût des opérations d’enregistrement des titres et des mutations diminue de manière considérable ; cela pourrait se faire soit par un allègement des procédures d’enregistrement et une diminution des charges et taxes qui les accompagnent, soit par des subventions massives, ce que le MCA³ a tenté, sans résultat, au Bénin. Dans le premier cas, il faudrait s’en prendre aux bénéfices que tirent les nombreux agents de l’administration et de la gestion foncière et tous les intermédiaires qui interviennent sur les deux marchés et supprimer un nombre important d’emplois ; dans le second cas, les subventions pourraient être utilisées pour des projets d’équipement des quartiers et la mise en place de services publics profitant aux pauvres. Dans les deux cas, il faudrait au préalable résoudre un grand nombre de conflits et de litiges portant sur la définition précise de qui est le présumé propriétaire et quelle est sa propriété.

Remplacer comme le propose de H. Soto, les accords écrits par un titre de propriété légal, en faisant peu payer les pauvres, se heurterait à l’hostilité de ceux qui sont déjà en possession d’un titre et qui ont dépensé des sommes importantes et passé beaucoup de temps dans les démarches pour l’obtenir. Quel Etat est-il prêt en Afrique subsaharienne à affronter ce mécontentement?

Par ailleurs, quel Etat est-il prêt à donner un titre de propriété légal aux détenteurs de terres coutumières auxquels ils n’accordent aujourd’hui, en cas d’expropriation, qu’un dédommagement pour les investissements réalisés?

Enfin il faut tenir compte des conséquences sur les locataires et les personnes logées à titre gratuit, qui, très nombreux dans les quartiers informels, appartiennent aux catégories les plus pauvres et dont la situation deviendrait encore plus précaire.

3.4 Titre de propriété et accès aux banques

Contrairement à ce qu’avance H. de Soto, il ne suffit pas d’avoir un titre de propriété pour accéder à un emprunt bancaire et détenir un capital. Si les banques ne prêtent pas aux pauvres urbains, c’est surtout parce qu’ils sont pauvres….. Quel intérêt peuvent avoir des banques à accorder un crédit garanti par une maison ou une parcelle située dans un quartier mal desservi, non équipé et habité par des pauvres? Plus que la garantie, ce qui pourrait les intéresser est le paiement des intérêts pour le prêt accordé mais comment s’assurer de ce paiement dans des pays où l’essentiel de l’activité est « informelle »⁴ et où les revenus sont non seulement faibles mais irréguliers ? Ce qui peut intéresser les banques ou les sociétés de promotion foncière et immobilière, c’est l’accès au foncier.

G. Payne, A. Durand-Lasserve et C. Rakodi (2009) ont mené une recherche pour savoir si les opérations de titrement avaient permis d’obtenir, dans les villes des pays « à revenus faibles et moyens », les avantages qu’en attendaient ses promoteurs. Ils en concluent que, par rapport à d’autres systèmes de tenure plus informels, elle n’a pas entraîné d’améliorations notables en matière d’investissement, d’accès au crédit ou de ressources supplémentaires pour les municipalités.

4 Généralisation de la propriété privée, exode rural et emplois

Il n’est pas question ici de nier les avancées qu’ont permises en matière de production le marché et le capitalisme mais plutôt de réfléchir aux conséquences que pourraient avoir les propositions de H. de Soto sur la situation des pauvres. Ce n’est pas en affirmant que le capitalisme, la globalisation et l’enregistrement légal des droits de propriété peuvent leur permettre de devenir petits propriétaires capitalistes que leur situation sera améliorée. Le moteur du capitalisme a été et reste la concentration du capital.

Généraliser, dans le cadre de l’économie capitaliste actuelle, les titres de propriété privée sur les terres agricoles sans prendre des mesures pour permettre aux paysans de vivre de leur terre, c’est favoriser l’expropriation d’un grand nombre d’entre eux. Privés de leur moyen de subsistance, beaucoup de ces petits paysans dépossédés arriveront dans les villes et seront obligés, pour se loger, de louer un logement avant de pouvoir acheter une parcelle sur le marché extra-légal. Pour vivre, ils pourront chercher à vendre leur force de travail, en tant que salariés non qualifiés, dans le secteur formel ; certains y parviendront mais la plupart auront, comme beaucoup d’autres urbains, une activité dans le cadre de l’économie informelle.

Attribuer un titre de propriété individuelle aux présumés propriétaires d’un terrain peut aider certains d’entre eux à obtenir un emprunt et à investir. Les besoins d’argent pour faire face aux dépenses courantes, de santé et d’éducation étant très importants, les tout nouveaux propriétaires risquent cependant de vendre leur terre pour faire face à ces dépenses. Comme la propriété est désormais individuelle, celui qui la détient peut l’hypothéquer, la vendre ou la louer sans avoir à consulter ni à obtenir l’accord les membres de sa famille et de son village, ce qui peut conduire à un appauvrissement de certains et à d’importants conflits.

Attribuer des titres de propriété est aussi un premier pas vers la remise en cause des activités informelles qui, pour H. de Soto, entravent le développement. Or, dans une étude récente, Filmer et Fox (2014 : 5) estiment que, dans les dix prochaines années, en Afrique subsaharienne, 25%, au mieux, des jeunes trouveront un emploi salarié et que seule une petite fraction de ces emplois seront des emplois dans le secteur formel.

On peut d’ailleurs douter, dans le cas de l’Afrique subsaharienne, de la volonté des entreprises du secteur formel de voir disparaître le secteur informel qui leur permet de maintenir des salaires bas et de bénéficier des avantages d’un droit du travail sommaire : leurs salariés peuvent, en effet, se procurer, dans le secteur informel, des services et des marchandises à faible coût, habiter des logements dont les loyers ou le coût est peu élevé et profiter d’une protection minimale contre les risques.

Si le secteur informel disparaissait, les salariés du secteur formel auraient à satisfaire leurs besoins en recourant au seul marché formel où les prix sont plus élevés et ils perdraient leurs protections. Qui paierait alors les hausses de salaires rendues nécessaires ? Qui mettrait en place une protection contre les risques que les employeurs du secteur formel ne voudront pas spontanément prendre en charge ? Qui construirait les logements nécessaires pour loger l’ensemble des habitants ?

4.1 Ne pas traiter le travail et la terre comme de simples marchandises

Pour lever le « mystère du capital » H. de Soto donne une place essentielle à la propriété privée de la terre qui serait à l’origine de la croissance économique des pays aujourd’hui les plus développés et laisse ainsi dans l’ombre les relations sociales qui se nouent à l’occasion de la production. Le monde capitaliste serait un monde pacifié, celui de la petite production marchande où les propriétaires se trouveraient à égalité et auraient la possibilité de s’enrichir pour peu qu’ils soient ambitieux. Il réduit l’action de l’Etat à la défense de la propriété privée et à la lutte contre les institutions extra-légales, qu’il compare aux guildes et corporations précapitalistes, qui entraveraient le bon fonctionnement du marché.

Ayant sillonné le monde et connaissant bien, dit-il, les pauvres, de Soto s’estime en mesure de faire des propositions valables pour tous les pays sous développés et ex- communistes. Il ne prend pas en considération ni leur histoire, ni la diversité de leur culture ni leur mode d’organisation de la propriété de la terre tant il est sûr de lever, enfin, le mystère du capital que Marx n’aurait pas compris. L’attribution de titres de propriété privée favoriserait, selon lui, aussi bien les pauvres que les chefs d’entreprise, les juristes que les techniciens et, de plus, permettrait de lutter contre la criminalité.

Il est difficile d’envisager, compte tenu de la situation de l’administration et de la gouvernance foncière dans la plupart des pays d’Afrique Subsaharienne, que l’Etat puisse attribuer des titres de propriété individuels sur les terres. Il est également difficile de comprendre comment les paysans et les habitants pauvres des villes, qui obtiendraient éventuellement un emprunt en hypothéquant le titre de propriété qu’ils détiennent sur la terre et qui investiraient le capital ainsi obtenu, pourraient résister longtemps à la logique de la concentration de la propriété qui est celle du capitalisme libéral. Ce que montre l’histoire du capitalisme c’est que les petits propriétaires de terres agricoles, de petits commerces ou petites industries ont été contraints à vendre leur terre et leur bien à plus riches qu’eux et n’ont plus conservé comme propriété que leur force de travail, qu’ils n’ont d’ailleurs pas toujours réussi à vendre, les emplois étant en nombre insuffisant. A la suite de nombreux conflits, il a fallu que l’Etat intervienne pour mettre en place des droits à la protection sociale pour ceux qui n’avaient plus de propriété individuelle.

Prétendre que l’attribution aux pauvres des droits de propriété privée sur la terre, sans autre mesure de protection, pourrait leur permettre de sortir de la pauvreté c’est occulter le fait que cette mesure s’accompagnerait de la remise en cause de l’économie informelle, essentielle à leur survie. Plutôt que d’en appeler à l’instauration de droits de propriété privée, il semble nécessaire, pour lutter contre la pauvreté, de sécuriser les droits des habitants des villes et des paysans sur les terres qu’ils habitent et mettent en valeur.

Maÿlis Durand-Lasserve est professeure agrégée de Sciences Sociales, à la retraite. Elle a enseigné les sciences économiques et sociales en Lycée puis à l’Université Victor Segalen à Bordeaux, au département de Sociologie.

Elle étudie depuis plusieurs années les questions foncières dans les villes d’Afrique subsaharienne et depuis 2012, dans le cadre du bureau d’études Geoffrey Payne and Associates. Elle est co-auteure, avec A. Durand-Lasserve et H. Selod d’une publication (Banque Mondiale et AFD) à paraître en mars 2015: « Le système d’approvisionnement en terres dans les villes d’Afrique de l’Ouest : l’exemple de Bamako ».

¹ L’opération visant à attribuer d’une manière systématique ou sporadique est, selon les auteurs, appelé « titrement » ou « titrisation ».

² Par convention de langage, nous utilisons le terme « quartier informel » pour désigner ce que les Nations Unies désignent en général par « slums » : quartiers sans accès adéquat aux services et équipements de base, à forte densité, où le logement est sommaire et où les habitants n’ont en général pas de sécurité foncière.

³ MCA : Millennium Challenge Account, entité mise en place au niveau des pays sélectionnés pour bénéficier de l’aide du gouvernement des Etats-Unis, gérée par l’Agence d’aide au développement Millennium Challenge Corporation.

⁴ Nous utilisons ce terme qui reste imprécis mais est généralement utilisé car nous ne sommes pas en mesure de définir précisément quelles sont les activités légales et celles qui ne le sont pas. Au Bénin, en 2002, selon le Recensement général de la population et de l’habitat, 95% des actifs occupés avaient, sur l’ensemble du territoire, un emploi dans le secteur informel (Institut national de la statistique et de l’analyse économique, octobre 2013, p. 27).